Demande publiée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BASSANEL
SCEA CHATEAU DE FAUZAN

Numéro de dépôt :
4677199
Date de dépôt :
27/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/08/2030
DOMAINE DE BASSANEL de CHATEAU DE FAUZAN

Présentation de la marque DOMAINE DE BASSANEL

Déposée par voie électronique le 27 août 2020 par CHATEAU DE FAUZANTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE BASSANEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-38 du 18 septembre 2020. .

Le déposant est CHATEAU DE FAUZANTODO domicilié(e) 3 CHEMIN DE CESSERAS - 34210 - CESSERAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU DE FAUZAN, Monsieur JEAN PHILIPPE BOURREL domicilié(e) 3 CHEMIN DE CESSERAS - 34210 - CESSERAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CHATEAU DE FAUZAN a également déposé les autres marques suivantes : MAS DE FAUZAN VINS D'ALTITUDE , CHATEAU BACCHANES , CHÂTEAU DE FAUZAN , DOMAINE DE FAUZAN , CHÂTEAU DE FAUZAN VINS D'ALTITUDE , DOMAINE BACCHANES , CHATEAU SERRE MEJEAN , DOMAINE DES ARQUES , MAS DE FAUZAN , DOMAINE SERRE MEJEAN


SCEA CHATEAU DE FAUZAN - 3 CHEMIN DE CESSERAS - 34210 - CESSERAS - France


SCEA CHATEAU DE FAUZAN, Monsieur JEAN PHILIPPE BOURREL - 3 CHEMIN DE CESSERAS - 34210 - CESSERAS - France


Publication - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.